Référence AR200.00
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Présentiel
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Tout public
Le marché de l’art est un commerce qui s’organise en 2 temps. Le marché primaire qui concerne la vente d’œuvres entre l’artiste et le premier acheteur (collectionneur ou galerie d’art). Le second, dit marché secondaire qui représente l’ensemble des ventes après la première cession (collectionneurs, musées, galeries, foires, …).
Nous vous proposons, à travers cette formation de 30 heures, de vous apporter les clés de lecture, les codes, les règles du marché de l’art.
Savoir reconnaître une oeuvre authentique à un faux, investir et connaître les conséquences fiscales…
La formation est organisée en 8 sessions de 3H45.
Objectifs
- Appréhender les codes et les règles du marché de l’Art
- Identifier les différents acteurs du marché de l’Art
- Connaitre et appliquer la règlementation des oeuvres d’Art
- Déterminer les enjeux lors de l’acquisition et la cession d’une œuvre
- Comprendre la fiscalité des oeuvres d’Art et des acteurs
- Définir une stratégie patrimoniale dans l’intérêt des clients
- Anticiper les conséquences fiscales lors des transmissions
- Identifier les patrimoines artistiques
A qui s'adresse la formation
Public
Notaires, clercs de notaire, avocats, assureurs, antiquaires et toute personne s’intéressant au marché des oeuvres d’art.
Pré-requis
Cette formation ne nécessite aucun pré-requis.
Programme de formation
Module 1 : Présentation du marché de l’Art (3h45)
- Histoire du marché et de sa construction
- Segmentation du marché de l’Art : art ancien et scène contemporaine
- Evolution économique et financiarisation de l’Art
Module 2 : Les grands acteurs (3h45)
- Typologie des acteurs : privés, publics
- Rôles et responsabilités
- Cadre d’activité des Maisons de Vente aux enchères, experts, Marchands d’Art, Antiquaires, Brocanteurs…
- Les acteurs historiques
Module 3 : Environnement juridique des biens culturels (3h45)
- Définition des biens culturels en France et en Europe
- Classification des notions : œuvre, objet de collection, antiquité, trésor national, œuvre originale….
Module 4 : Fiscalité des objets d’Art et de valeur dans les patrimoines privés (3h45)
- Transaction : régime fiscal de l’achat et la revente d’un bien culturel
- Transmission : donation et legs d’œuvre d’art
- Succession : option fiscale, la Dation
- Le leasing d’œuvre d’art : avantages et risques
Module 5 : Circulation des biens culturels (3h45)
- Exportations et importations des biens culturels, cas des refus et impact.
- Le cadre des restitutions des biens culturels
- Les règles de circulation et de protection des espèces protégées
- Les moyens de prévention et lutte contre le trafic illicite
Module 6 : Authenticité, Faux et contrefaçons (3h45)
- Définition des notions appliquées au marché de l’Art
- Description des biens culturels et Conséquences : règles et vocabulaire
- Sources d’authenticité sur le marché de l’art : outils et acteurs
Module 7 : Pratiques et usages du Marché (ventes publiques et ventes de gré à gré) (3h45)
- Processus de vente aux enchères : réglementation de l’avant, pendant et après-vente
- Les ventes privées : justification, cadres, points de vigilance
- Les partenaires à identifier.
Module 8 : Valeur & Patrimoine : stratégie fiscale, pour partage, assurance, vente… (3h45)
- Rechercher et étudier la côte d’un bien
- Étudier la typologie des différentes valeurs (assurance, fiscale, partage, vente publique, privée)
- Construire une valeur et la justifier
Modalités pratiques
Méthode pédagogique
Formation inter-entreprises avec alternance d’apports théoriques et pratiques.
Support de formation remis aux participants.
Groupe limité à 12 participants.
Organisation en 8 sessions de 3H45
Handicap
Si vous êtes en situation de handicap, merci de bien vouloir nous consulter avant inscription afin de vous accueillir dans les meilleures conditions possibles.
Nos locaux sont accessibles aux personnes à mobilité réduite.
Animation
Marie Charlotte PILLON, Dirigeante de la société ART CONSILIA, Commissaire Priseur de Justice et expert judiciaire auprès de la Cour d’Appel, animera la formation.
Évaluation des acquis
Une évaluation individuelle par QCM sera réalisée en fin de formation.
Une attestation de participation sera remise à l’issue du stage.
